Mentions légales
Isabelle Penot
Heilpraxis für Psychotherapie
Gleimstraße 53
10437 Berlin
Téléphone: 00 49 (0)177-5457943
Désignation professionnelle:
Thérapeute systémique du couple et de la famille
Heilpraktikerin für Psychotherapie (Praticienne en psychothérapie), autorisation octroyée à Berlin/Allemagne
L’activité thérapeutique n’est pas assujettie à la TVA selon le § 4 Nr.14 de la loi sur le chiffre d‘affaire
Responsable du contenu:
cf. ci-dessus
Source des photos:
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iStock.com/supersizer
Règlementations juridiques
Loi sur l’exercice d’une activité thérapeutique selon le Heilpraktikergesetz (HPG)
À lire sous: http://www.gesetze-im-internet.de/bundesrecht/heilprg/gesamt.pdf
Règlement d’exécution (DVO)
À lire sous: http://www.gesetze-im-internet.de/heilprgdv_1/BJNR002590939.html
Règlement général sur la protection des données:
La commissaire berlinoise à la protection des données et à la liberté de l'information, Maja Smoltczyk, est chargée de contrôler le respect des réglementations en matière de protection des données dans le Land de Berlin. Vers le site web.
Information sur le règlement des litiges en ligne:
La Commission européenne propose une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS), que vous pouvez trouver à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Détenteur du site internet:
cf. ci-dessus
Forme juridique:
Travailleur indépendant, entrepreneur individuel
Administration fiscale: Numéro fiscal: 31/571/62138
Autorité de contrôle professionnelle:
Landesamt für Gesundheit und Soziales Berlin
(Office d'État pour la santé et les affaires sociales)
Fehrbelliner Platz 1
10707 Berlin
Assurance de responsabilité civile professionnelle:
Continentale Versicherung
Rathenaustraße 9
30159 Hannover
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